- EAN13
- 9782711009411
- ISBN
- 978-2-7110-0941-1
- Éditeur
- LEXISNEXIS
- Date de publication
- 08/04/2021
- Collection
- DROIT & PROFESS
- Nombre de pages
- 600
- Dimensions
- 24 x 15,7 x 2,7 cm
- Poids
- 836 g
- Langue
- français
- Fiches UNIMARC
- S'identifier
le droit de l eau
De Jean-Paul Ourliac, Jean-Louis Gazzaniga, Xavier Larrouy-Castéra
Lexisnexis
Droit & Profess
Offres
"L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie."
La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.
Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. À ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).
Sont abordés successivement :
l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ;le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ;l'administration et la planification ;la police de l'eau ;les usages ;la gestion des risques et les inondations.La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes.
Elle est à jour des textes publiés au 1er mars 2021.
La ressource en eau a été longtemps considérée comme suffisante ou même inépuisable. Il s'agissait alors d'en organiser la disposition et de la relier à la propriété. Depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que la ressource était rare et précieuse : l'eau est désormais un patrimoine commun dont la valeur est reconnue par tous.
Ce que l'on appelle le droit de l'eau est, dans les faits, un ensemble de textes, reflets des préoccupations successives du législateur et des solutions qu'il a pu leur apporter. Cet ouvrage se propose de faciliter l'accès à une matière complexe. Il fait le point de la législation et de la réglementation, de la jurisprudence et de la pratique. À ce titre, il intéresse les élus locaux et les administrations, les professionnels et les particuliers, les associations, et plus généralement l'ensemble des professionnels du droit (avocats, notaires, étudiants).
Sont abordés successivement :
l'histoire et la politique de l'eau, en la replaçant dans le contexte européen ;le statut et le régime juridique de l'eau et des milieux aquatiques ;l'administration et la planification ;la police de l'eau ;les usages ;la gestion des risques et les inondations.La quatrième édition de cet ouvrage intègre les réformes législatives et réglementaires récentes.
Elle est à jour des textes publiés au 1er mars 2021.
S'identifier pour envoyer des commentaires.
Autres contributions de...
-
Risques et urbanisme, Risques naturels, risques technologiques - Prévention - ResponsabilitésXavier Larrouy-Castera, Jean-Paul OurliacLe Moniteur38,00
-
Le droit de l'eau. Supplément mis à jour au 1er septembre 1987 (ancienne édition), supplément à jour au 1er septembre 1987Jean Louis Gazzaniga, Jean-Paul OurliacLitec
-
L'eau, usages et gestion politique de l'eau, régime juridique, SDAGE et SAGE, police de l'eau, eau potable et assainissement, irrigation, énergie hydroliqu, politique de l'eau, régime juridique, SDAGE et SAGE, police de l'eau, eau potable et assainisse...Jean Louis Gazzaniga, Jean-Paul Ourliac, Xavier Larrouy-CasteraLexisNexis