L'Inventaire

Entièrement refondue, la deuxième édition de ce traité s'assigne l'ambition d'offrir aux praticiens du droit un outil qui, résolument tourné vers la pratique, se veut aussi exhaustif, fouillé, et critique. Juges, notaires, huissiers et avocats y trouveront une analyse complète, pédagogique et critique, articulée sur de multiples références doctrinales bilingues ainsi que sur l'arsenal de toutes les décisions de jurisprudence intéressant la matière, notamment les récents arrêts aux termes desquels la Cour de cassation a dissipé certaines incertitudes.

Ce traité décortique minutieusement l'inventaire, étape après étape, de ses prémisses jusqu'à sa clôture : y sont analysées les hypothèses dans lesquelles il y a lieu d'y procéder ainsi que sa mise en oeuvre concrète et les questions que celle-ci peut susciter en fait comme en droit. Les auteurs tentent par ailleurs d'apporter une réponse précise et un éclairage neuf aux difficultés et controverses jalonnant cette procédure particulière. Les législations les plus récentes ayant trait à l'inventaire, tels la loi du 13 aout 2011 modifiant la procédure de liquidation-partage judiciaire et l'article 1182 du Code judiciaire, raréfiant les cas d'inventaires sur déclarations, y sont commentées en profondeur.

Le lecteur devrait trouver ici un examen structuré, accessible et très complet de la procédure d'inventaire, une réponse aux principales questions qu'il est susceptible de se poser et les références doctrinales et jurisprudentielles qui lui permettront de poursuivre une réflexion plus approfondie concernant un point particulier.

Tiré à part du Répertoire Notarial.